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Règlement du Forum
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Règlement du Forum

Le forum est un lieu d’expression ouvert à tous et à toutes.
Vous êtes invités à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun. 
Cet espace d’expression vous propose de débattre et d’échanger sur les thèmes qui vous sont proposés par les organisateurs du forum.
Vous pouvez si vous le souhaitez prendre connaissance des messages ou participer à l’échange en vous inscrivant.
 Les données vous concernant que vous nous transmettrez ne seront utilisées que pour assurer le fonctionnement du service de forum. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre autorisation préalable, sauf exigences légales. Vous pouvez si vous le souhaitez utiliser quelque pseudonyme qu’il vous plaira de choisir dans le respect des règles suivantes : sont interdits les pseudonymes relevant de l’insulte de l’injure, évoquant des propos, situations ou  pratiques obscènes, grossières, à caractère sexuel ou attentatoire à la dignité humaine ou aux bonnes mœurs. Sont également prohibés les pseudonymes pouvant entraîner un risque de confusion dans l’esprit du public quant à l’auteur du message ou à sa qualité ou qualification, ainsi que ceux faisant référence directement ou indirectement à un signe commercial protégé que l’utilisation du pseudonyme soit ou non dénigrante . 
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Les demandes concernant le droit d’accès, de modification et de rectification doivent être adressées par courrier,  accompagné d’un justificatif d’identité à la personne ou au service en charge du droit d'accès et de rectification, mentionné dans la rubrique « Mentions légales » du forum.

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Lorsque vous postez un message celui-ci est susceptible d’être lu par un grand nombre de personnes, voire l’ensemble des internautes pour les forums ou les discussions publics, cet acte d’édition peut engager votre responsabilité personnelle, il convient donc d’être prudent et mesuré. 

Les contributions que vous postez dans le forum doivent être en relation avec les thèmes de discussion proposés.

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Forum modéré a posteriori
Ce forum est modéré a posteriori, les messages que vous postez sont directement publiés  sans aucun contrôle préalable. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conforment à la réglementation en vigueur. Les organisateurs du forum et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers. 
Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs.

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Seront aussi supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui :

1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme
2. incitent à la commission de délits
3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité,
5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier
6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum.
8. ont des liens à teneur Pornographique.
9. ont des liens vers des sites interdits par la législation française.
10. ont des liens vers des virus, des programmes de triche, de piratage ou dangereux.
11. ont des liens vers des sites empêchant la navigation (fenêtre impossible à fermer, multi pop-up, clignotement...).

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L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation.
Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le forum s’ils estiment   de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation.
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La ShoutBox est soumise au règlement du forum ainsi qu'à son règlement spécifique.
Bien que ce soit un chat, le langage SMS est proscrit.
Tout spam (le même message [ou sensiblement le même] répété plusieurs fois, à la suite ou non) est interdit.
Toute personne violant le règlement du chat sera soit averti ou banni sur le champ selon la gravité de l'infraction. (Un historique du chat est gardé pour preuve, qui pourra être utilisé en cas de contestation)

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La langue pour tous est le français, en écrivant en SMS vous manquez de respect envers les personnes qui vous liront par la suite, veuillez donc vous relire et faire un effort sur l'orthographe, la conjugaison et la grammaire. L'agressivité et le manque de respect envers un membre du staff ou un utilisateur du forum sont à proscrire.
Ce forum accueille différentes personnes venant de tout horizon et de toute culture, nous n'accepterons pas qu'un utilisateur se permette de critiquer violemment les coutumes des autres. Lors d'un débat, chacun a le droit d'exprimer son opinion pour peu qu'il soit construit et qu'il respecte le présent règlement. Vous pouvez être en désaccord avec cette opinion, cependant, vous vous devez de rester courtois et respectueux, et de répondre de manière calme et argumentée.
Le harcèlement, les menaces ou tout autre comportement visant à nuire un autre utilisateur ou membre du staff sont interdits.
Les "trolls" ne sont pas les bienvenus (attitude visant à nuire à l'ambiance du forum, à poster des topics à polémique et à entraîner la discorde et la zizanie).
Le staff se réserve le droit de vous avertir, s’il juge que vous avez un comportement inadéquat, même si vous avez respecté les règles ci dessus.

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L'équipe du site, le site et le forum ne sont en aucun cas responsables des "évènements" organiser par les membres, les règles sont à fixer entre eux, et si il y a des mineurs l'autorisation parentale est obligatoire. Nous nous délaissons de toutes responsabilités lors de ces "évènements", ainsi que de tout incidents pouvant survenir.

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Pour finir l'équipe est composée de bénévoles travaillant sur leurs temps de loisirs, merci donc de les respecter, notamment en vous adressant à eux de manière formelle lors de vos demandes, un minimum de politesse est attendu.
L'équipe se réserve le droit de mettre des avertissements à toutes les personnes ne respectant pas un ou plusieurs points de ce règlement. Vous serez averti de celui-ci par message.
Si vous pensez avoir été victime d'une injustice dans le cadre d'un avertissement, vous pouvez en discuter avec la personne qui vous l'a attribué.

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Merci de votre compréhension.
L'équipe de L'Ordre du Phénix.




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